Réglementation de l'organisation de stage avec des mineurs.

Nouvelle réglementation concernant l’accueil des mineurs : Clubs et comités, vous êtes concernés si vous organisez des stages (d’escalade, de randonnée, de ski de montagne, de canyon…) avec au moins 7 mineurs et comportant au moins une nuit d’hébergement en dehors du domicile familial.

Cette réglementation va alourdir l’organisation de vos stages car elle vous oblige désormais :
- à respecter toute la réglementation relatives aux accueils de mineurs (en matière d’hygiène, de sécurité, d’encadrement, d’hébergement, de protection sanitaire…)
- à déclarer vos stages à la Direction Départementales Jeunesse et sports (DDJS)
- à réaliser un projet éducatif et un projet pédagogique
- à réaliser un ensemble de démarches administratives…

Attention, cette réglementation est applicable depuis le 1er janvier 2007 et les DDJS vont petit à petit appliquer cette réglementation à la lettre.

Aussi pour que vos stages se déroulent dans de bonnes conditions, appliquez toutes les recommandations données dans les documents suivants :

- La nouvelle réglementation concernant l’accueil des mineurs (un document explicatif très complet : ne prenez pas peur, les démarches sont relativement simples, et vous allez rapidement acquérir la bonne méthode)
- Résumé de toutes les démarches pour organiser un stage (le document pratique)

Si vous avez des doutes, des questions, contactez Sylvie Viens - Envoyer un e-mail