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Métiers sportifs de la montagne :
Réglementation des diplômes professionnels

Le Brevet d'Etat d'Educateur Sportif (BEES)

Fondement législatif
Brevets et diplomes

Accompagnateur en moyenne montagne

Arrêté du 10 juin 2002
Délivrance du diplôme d'AMM

Arrêté du 21 juillet 1994
BEES 1er degré, option alpinisme, conditions de délivrance du diplôme d'AMM

Arrêté du 29 novembre 1993
Moyenne montagne enneigée (pour AMM)

Textes complémentaires :
Instruction 95-077 du 14 avril 1995
Accompagnateur en moyenne montagne

Instruction 01-152 du 2 août 2001
Dispense d'un groupe d'épreuves acquis à l'examen final du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme

Arrêté du 19 février 1993
Vélo tout terrain en moyenne montagne

Alpinisme

Arrêté du 10 juin 2002
Modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif au brevet d'Etat d'alpinisme

Arrêté du 10 mai 1993
BEES 1er degré, option alpinisme et conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme.

Texte complémentaire :
Instruction 96-131 du 29 juillet 1996
Mise à niveau "canyon" pour les BEES Alpinisme, escalade et spéléo.

Canyonisme

Arrêté du 23 janvier 1995
BEES 1er degré : conditions de délivrance de l'attestation de qualification et d'aptitude à l'enseignement et à l'encadrement du canyon

Instruction 96-131 du 29 juillet 1996
Mise à niveau "canyon" pour les BEES Alpinisme, escalade et spéléo.

Annexe de l'arrêté du 4 juin 2004
Précisant le test pré-requis au diplomes d'encadrement du canyon

Escalade

Arrêté du 13 février 2002 et annexes (listes de voies, ...)
BEES 1er degré, option escalade

Instruction 06-127 JS du 25 juillet 2006
Précisant le test de sélection du BE Escalade

Arrêté du 28 juillet 1997
BEES 2ème degré, option escalade

Arrêté du 2 mai 2006 et annexe
CSAE du BP JS

Escalad'arbre - Parcours acrobatique en hauteur (PAH)

Instruction 08-074 du 22 mai 2008
Protection du public dans le cadre des activités physiques et sportives des "parcours acrobatiques en hauteur " (PAH).

JO Assemblée Nationale du 06/01/2004
Quelle est la réglementation applicable à la réalisation et à l’exploitation par une personne publique ou privée d’équipements sportifs dénommés « parcours aventure » ? .