Cette rubrique met à votre disposition tous les textes
fédéraux officiels mis à jour ainsi que la
plupart des textes législatifs et normatifs faisant référence
dans les domaines de l'encadrement sportif, de la sécurité,
de réglementation des associations.
Mise à jour
Liste des textes mis à jour
Sommaire :
Réglements
sportifs
- alpinisme
- canyonisme
- escalade
- raquette à
neige
- ski alpinisme
- via ferrata
- dry tooling
Directives
et chartes
Textes
statutaires de la FFME
Législation
, réglementation
de l'encadrement , réglementation
des EPI
Autres
ressources
Les règlements sportifs de la FFME
Alpinisme
Alpinisme
Recommandations pour la pratique de l'Alpinisme
Escalade :
Règlements
des compétitions d’escalade : Ce qui change pour
la saison 2009-2010. Télécharger
Règles
d’établissement des différents classements
sportifs
Mis à jour par le conseil d'administration
le 27 juin 2009
Les
règles du jeu
Règlement technique, sécurité,
incidents techniques, classements, procédure d'appel technique,
réglement disciplinaire
Mis à jour par le conseil d'administration
le 27 juin 2009
Les
règles d'accès et de participation des sportifs
aux compétitions
Les compétitions, les compétiteurs,
participation et inscription, incompatibilité lors d'une
inscription, équipe de france.
Mis à jour par le conseil d'administration le 27 juin 2009
Les
règles d'organisation et de déroulement des compétitions
nationales et internationales
Mis à jour par le conseil d'administration
le 27 juin 2009
Normes
d'encadrement
Adopté lors du comité
directeur du 12 juin 2004
Les
règles de sécurité
Règles de sécurité
en escalade sur structure artificielle et site sportif.
Adopté lors du comité directeur du 14 février
2004
Normes
de classements des sites et itinéraires
Adopté lors du comité
directeur du 14 décembre 2003
Normes
d'équipement
Adopté lors du comité
directeur du 14 décembre 2003
Les
recommandations de pratique
Recommandations pour la pratique de
l'escalade sur S.A.E. et sites sportifs.
Escalad'arbre
Recommandations pour la pratique de l'escalad'arbre
Réglementation
de l'encadrement de l'escalad'arbre
Raquette à neige :
Norme
d'équipement des espaces, sites et itinéraires
Présentation, éthique, conception de l'équipement,
balisage, environnement, conventions.
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Norme
de classement des espaces, sites et itinéraires
Références réglementaire, définitions,
classement des sites ou itinéraires, qualification
de l'intérêt du site, niveau de pratique, les
topos-guides, inventaire des sites de pratique.
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Norme
d'encadrement
Références réglementaires, prinicpes
généraux sur le nombre de pratiquants par cadre,
situations particulières
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Normes
et règles de sécurité
Prises d'information, préparation, équipement
et matériel, comportement dans l'activité et
progression, adaptation
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Les
règles du jeu
Règlement technique, incidents
techniques, classements, infraction, dopage.
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Mise a jour du 24 septembre 2005
Règles
d'accès et de participation des sportifs aux compétitions
Les compétitions, les compétitieurs,
inscriptions, incompatibilités lors d'une compétition,
sélections équipe de France.
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Mise a jour du 24 septembre 2005
Règles
d'organisation et de déroulement des compétitions
nationales et internationales Généralités,
secteurs administratif et financier, technique, communication
promotion partenariat, sécurité, médical.
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Mise à jour du 24 septembre 2005
Les
catégories
Ski alpinisme :
Normes
d'encadrement
Adopté lors du comité directeur du 12 juin 2004
Les
règles de sécurité
S'informer, se préparer, s'équiper,
se comporter, s'adapter.
Adopté lors du comité directeur du 27 septembre
2003
Les
règles du jeu des compétitions nationales
Participation, matériels et équipements,
déroulement de la course, élaboration des résultats,
dopage.
Adopté lors du comité directeur le 25 septembre
2005
Mis à jour du 28 novembre 2009
Règles
d'établissement des classements
Adopté lors du comité
directeur du 12 juin 2004
Les
règles d'organisation et de déroulement des compétitions
nationales
Adopté lors du comité directeur
le 25 septembre 2005
Mis à jour du 28 novembre 2009
Règles
d'accès et de participation des sportifs aux compétitions
Adopté lors du comité directeur
le 25 septembre 2005
Mis à jour du 24 novembre 2007
Les
catégories
Canyonisme :
Règles
de sécurité
Adopté lors du comité directeur du 24 septembre
2005
Normes
d'encadrement
Adopté lors du bureau du 19 juillet 2004
Normes
d'équipement
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Charte
de l'équipeur
Annexe des « normes d’équipement canyon
»
Adopté lors du comité directeur du 12 juin 2004
Normes
de classement technique des espaces et itinéraires
Références réglementaire,
définitions, classement des sites et itinéraires,
système de cotation en canyonisme, les topos-guides.
Adopté lors du comité directeur du 7 mars 2009.
Labellisation
topo
annexe des « normes de classement des sites et itinéraires
canyon »
Adopté lors du comité directeur du 12 juin 2004
Via ferrata :
Via-ferrata
Recommandations pour la pratique de la via-ferrata
Adoptées en comité directeur du 24 septembre
2005
Dry tooling :
Cahier
des charges sécurité à l'attention
des organisateurs d'évènement/manifestation
d'escalade mixte (dry tooling)
Adopté lors du comité directeur du 15 décembre
2003
Directives et chartes fédérales
Directives
Consignes
fédérales de sécurité pour les
pratiques fédérales en site naturel
Règles de pratique et consignes fédérales
de sécurité pour l'escalade en site naturel,
l'alpinisme, la randonnée, le ski-alpinisme, la raquette
à neige, le canyonisme et toutes activités fédérales
en pleine nature.
Adopté en Assemblée Générale de la FFME
le 14 Janvier 1993, texte étendu à toutes les activités
par le Comité directeur du 28 juillet 2001
Port
du casque
LE PORT DU CASQUE LORS DES ACTIVITES
STATUTAIRES DE LA FFME
Directives approuvées par l'assemblée générale
de la FFME le 17 janvier 1999 à Besançon
Cahier des charges
Cahier
des charges de l'organisateur d'évènement loisir
Précise les points importants liés à l'organisation
d'un évènement loisir
Mis à jour le 10 mai 2005
Recommandation
Equipements
de protection individuelle (EPI)
Recommandations sur la gestion des équipements de protection
individuelle (EPI) - mise à jour du 26/01/2009
Communiqué
concernant la location du matériel de montagne (EPI)
Communiqué de presse du 25 mars 2004
- Fifias/ffme
Chartes
Charte
de l'environnement
Charte fédérale de l'environnement
Equipement
en haute montagne
Équipement en haute montagne
Texte voté en assemblée générale de
la FFME, janvier 1992.
Charte
de l'équipeur
Charte de l'équipeur
Charte
et labelisation des topos-guides
Textes statutaires de la FFME
Les statuts
Statuts
de la FFME
Statuts de la FFME.
Votés lors de l'assemblée générale
des 27 et 28 mars 2010 à Chamonix
Statuts
types des comités territoriaux de la FFME
Statuts types destinés à être
déclinés par les CD et CR de la FFME.
Votés lors de l'assemblée générale
des 27 et 28 mars 2010 à Chamonix
Règlements fédéraux
Règlement
intérieur
Règlement intérieur de la
FFME.
Modifié lors de l'assemblée générale
des 27 et 28 mars 2010 à Chamonix
Règlement
disciplinaire
Annexe au règlement intérieur
de la FFME. Règlement disciplinaire.
Voté lors du comité directeur du 25 septembre 2004
Règlement
disciplinaire anti-dopage
Annexe au règlement intérieur
de la FFME. Règlement disciplinaire relatif à la
lutte contre le dopage.
Voté lors de l'assemblée générale
de Montpellier, modifiée par l'assemblée générale
de Toulouse le 24 mars 2007
Réglement
de la commission médicale
Annexe au règlement intérieur de la ffme.
Approuvé en conseil d’administration du 20 Septembre
2008
Téléchargement
: Autorisation
parentale pour tout prélèvement nécéssitant
une technique invasive lors d'un contrôle anti-dopage sur
les mineurs
Réglement
de la commission Secours en montagne
L'insigne
du Secours en montagne.
Formulaire de demande
d'attribution de la médaille du secours en montagne.
(voir aussi en PDF)
La législation
loi
sur le sport du 16 juillet 1984 consolidée (octobre 2003)
Loi
n° 2003-708 du 1er août 2003 modifiant la loi de 1984
- Légifrance
Arrêté
du 10 juin 2002 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993
modifié relatif au brevet d'Etat d'alpinisme - Légifrance
Arrêté
du 10 juin 2002 modifiant l'arrêté du 21 juillet
1994 modifié relatif aux conditions de délivrance
du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet
d'Etat d'alpinisme - Légifrance
Décret
d'application du 18 octobre 2002 de l'article 43 de la loi sur
le sport - Légifrance
règlementation
de l'encadrement de nos disciplines
Autres ressources...
Sites internet traitants du droit en général
Legifrance,
le site gouvernementale sur le droit français www.legifrance.gouv.fr
Site
officiel de la cour de cassation www.courdecassation.fr
Site
officiel de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
www.cnil.fr
Site
officiel de l'Assemblée Nationale www.assemblee-nationale.fr
Site
officiel de la documentation française www.ladocumentationfrancaise.fr
Le
portail de l'administration française www.service-public.fr
Bibliothèque
des rapports publics
Sites internet traitants du droit du sport
Site officiel du CNOSF www.franceolympique.org
Centre
de droit et d'économie du sport (Université de Limoges)
www.unilim.fr/cdes/
Infosport
www.infosport.org
Droitausport
www.droitausport.com
Journal officiel et bulletin officiel
Le
journal officiel sur légifrance
Le
journal officiel sur www.journal-officiel.gouv.fr
Bulletin
Officiel du Ministère des Sports
