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Textes et réglements

Cette rubrique met à votre disposition tous les textes fédéraux officiels mis à jour ainsi que la plupart des textes législatifs et normatifs faisant référence dans les domaines de l'encadrement sportif, de la sécurité et de la règlementation des associations.

Textes statutaires de la FFME

Règlements fédéraux

Règlements sportifs de la FFME

Directives et chartes fédérales

Décisions disciplinaires

Autres ressources

Textes statutaires de la FFME

Les statuts

Statuts de la FFME

Votés lors de l'assemblée générale du 16 avril 2016 à Strasbourg

Statuts types des ligues

Statuts types destinés à être déclinés par les ligues

Votés lors de l'assemblée générale du 16 avril 2016 à Strasbourg

Statuts types des comités territoriaux

Statuts types destinés à être déclinés par les comités

Votés lors de l'assemblée générale du 16 avril 2016 à Strasbourg

Règlements fédéraux

Règlement intérieur

Votés lors de l'assemblée générale du 16 avril 2016 à Strasbourg

Règlement disciplinaire

Annexe au règlement intérieur de la FFME

Voté lors du comité directeur du 25 septembre 2004

Règlement disciplinaire anti-dopage

Annexe au règlement intérieur de la FFME

Règlement disciplinaire type des fédérations sportives agréées relatif à la lutte contre le dopage

Voté lors de l'assemblée générale du 16 avril 2016 à Strasbourg

Règlement de la commission médicale

Annexe au règlement intérieur de la FFME

Approuvé lors du conseil d’administration du 14 septembre 2013

Téléchargement :

La législation

Code du sport partie législative et réglementaire - Légifrance

Les règlements sportifs de la FFME

Alpinisme

Alpinisme
Recommandations pour la pratique de l'Alpinisme

Escalade

Normes d'équipement
Adoptées lors du conseil d'administration du 16 juin 2012

Normes d'encadrement
Adoptées lors du comité directeur du 12 juin 2004

Normes de classements des sites et itinéraires
Adoptées lors du conseil d'administration du 16 juin 2012

Recommandations de pratique
Recommandations pour la pratique de l'escalade sur S.A.E. et sites sportifs

Règles de sécurité
Règles de sécurité en escalade sur structure artificielle et site sportif.
Adoptées lors du conseil d'administration du 07 mars 2015

Réglementation de l'encadrement de l'escalade

Escalad'arbre
Recommandations pour la pratique de l'escalad'arbre

Réglementation de l'encadrement de l'escalad'arbre

Compétition d'escalade

Règles du jeu saison sportive 2015/2016 (Mise à jour du 01/04/2016)
Règlement technique, sécurité, incidents techniques, classements, procédure d'appel technique et sanctions sportives
Mises à jour par le conseil d'administration de juin 2015

Règles d'accès et de participation des sportifs aux compétitions saison sportive 2015/2016(Mise à jour du 01/04/2016)
Les compétitions, les compétiteurs, participation et inscription, incompatibilité lors d'une inscription, équipe de France.
Mises à jour par le conseil d'administration
de juin 2015

Règles d'organisation et de déroulement des compétitions nationales saison sportive 2015/2016
Mises à jour par le conseil d'administration de juin 2015

Règles d'établissement des différents classements sportifs saison sportive 2015/2016
Mises à jour par le conseil d'administration de juin 2015 

Règlement Handi-escalade 2016

Modification des règles sportives pour la saison 2015 / 2016(Mise à jour du 03/10/2015)

Modification des règles sportives pour la saison 2015 / 2016(Mise à jour du 01/04/2016)

Directives d'application des règles escalade 2015 / 2016

Les compétitions d'escalade: mode d'emploi 2015/2016 à l'attention des Présidents de jury

 

Activité des ouvreurs de compétition d’escalade
Recommandations et précisions du département compétition au sujet de l’activité des ouvreurs – avril 2016

Directives fédérales chef-ouvreurs 2015 / 2016

Les compétitions d'escalade: mode d'emploi 2015/2016 à l'attention des organisateurs

Les compétitions d'escalade: périodes d'organisation 2016/2017

Fiche d'appel

Fiche de sanction sportive

Autorisation parentale

Raquette à neige

Norme d'équipement des espaces, sites et itinéraires
Présentation, éthique, conception de l'équipement, balisage, environnement, conventions.
Adoptée lors du comité directeur du 24 mai 2003

Norme de classement des espaces, sites et itinéraires
Références réglementaires, définitions, classement des sites ou itinéraires, qualification de l'intérêt du site, niveau de pratique, les topos-guides, inventaire des sites de pratique.
Adoptée lors du comité directeur du 24 mai 2003

Norme d'encadrement
Références réglementaires, principes généraux sur le nombre de pratiquants par cadre, situations particulières.
Adoptée lors du comité directeur du 24 mai 2003

Normes et règles de sécurité
Prises d'information, préparation, équipement et matériel, comportement dans l'activité et progression, adaptation.
Adoptées lors du comité directeur du 24 mai 2003

Compétition de raquette à neige

Les règles du jeu
Règlement technique, incidents techniques, classements, infraction, dopage.
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Mises à jour le 24 septembre 2005

Règles d'accès et de participation des sportifs aux compétitions
Les compétitions, les compétiteurs, les inscriptions, les incompatibilités lors d'une compétition, les sélections en équipe de France.
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Mises à jour le 24 septembre 2005

Règles d'organisation et de déroulement des compétitions nationales et internationales Généralités, secteurs administratif et financier, technique, communication promotion partenariat, sécurité, médical
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Mises à jour le 24 septembre 2005

Ski alpinisme

Normes d'encadrement
Adoptées lors du comité directeur du 12 juin 2004

Les règles de sécurité
S'informer, se préparer, s'équiper, se comporter, s'adapter.
Adoptées lors du comité directeur du 27 septembre 2003

Compétition de ski alpinisme

Les règles du jeu des compétitions nationales
Participation, matériels et équipements, déroulement de la course, élaboration des résultats, dopage.
Mises à jour par le conseil d'administration du 26 septembre 2015

Règles d'établissement des classements
Mises à jour par le conseil d'administration du 26 septembre 2015

Les règles d'organisation et de déroulement des compétitions nationales
Mises à jour par le conseil d'administration du 26 septembre 2015

Règles d'accès et de participation des sportifs aux compétitions
Mises à jour par le conseil d'administration du 26 septembre 2015

Liste des modifications des règles sportives pour la saison 2015-2016

Canyonisme

Règles de sécurité
Adoptées lors du comité directeur du 24 septembre 2005

Normes d'encadrement

Adoptées lors du bureau du 19 juillet 2004

Normes d'équipement
Adoptées lors du comité directeur du 24 mai 2003

Charte de l'équipeur
Annexe des « normes d’équipement canyon »
Adoptée lors du comité directeur du 12 juin 2004


Normes de classement technique des espaces et itinéraires
Références réglementaire, définitions, classement des sites et itinéraires, système de cotation en canyonisme, les topos-guides.
Adoptées lors du comité directeur du 28 novembre 2015.


Cahier des charges des topo labellisés
Annexe des « normes de classement des sites et itinéraires canyon »
Adopté lors du comité directeur du 12 juin 2004

Réglementation de l'encadrement du canyonisme

Via ferrata

Via-ferrata
Recommandations pour la pratique de la via-ferrata
Adoptées en comité directeur du 24 septembre 2005

Dry tooling

Cahier des charges sécurité à l'attention des organisateurs d'évènement/manifestation d'escalade mixte (dry tooling)
Adopté lors du comité directeur du 15 décembre 2003

Directives et chartes fédérales

Directives

Consignes fédérales de sécurité pour les pratiques fédérales en site naturel
Règles de pratique et consignes fédérales de sécurité pour l'escalade en site naturel, l'alpinisme, la randonnée, le ski-alpinisme, la raquette à neige, le canyonisme et toutes activités fédérales en pleine nature.
Adoptées en assemblée générale de la FFME le 14 Janvier 1993, texte étendu à toutes les activités par le comité directeur du 28 juillet 2001


Port du casque
Le port du casque lors des activités statutaires de la FFME
Directives approuvées par l'assemblée générale de la FFME le 17 janvier 1999 à Besançon

Cahier des charges

Cahier des charges de l'organisateur d'évènement loisir
Précise les points importants liés à l'organisation d'un évènement loisir
Mis à jour le 10 mai 2005

Recommandation

Equipements de protection individuelle (EPI)
Recommandations sur la gestion des équipements de protection individuelle (EPI) - Mises à jour du 26 janvier 2009

Communiqué concernant la location du matériel de montagne (EPI)
Communiqué de presse du 25 mars 2004 - Fifias/ffme

Chartes

Charte de l'environnement
Charte fédérale de l'environnement

Equipement en haute montagne

Équipement en haute montagne
Texte voté en assemblée générale de la FFME, janvier 1992.


Charte de l'équipeur
Charte de l'équipeur

Charte et labellisation des topos-guides

Décisions disciplinaires

Commission nationale de discipline de la FFME 5 février 2014 - Affaire X

Commission nationale de discipline de la FFME 5 février 2014 - Affaire Didier Fabre

Conseil fédéral d’appel de la FFME 15 avril 2015 – Affaire X

Commission nationale de discipline de la FFME 17 décembre 2015 – Affaire X

Autres ressources...

Sites internet traitants du droit en général

Sites internet traitants du droit du sport

Journal officiel et bulletin officiel