Cette rubrique met à votre disposition tous les textes fédéraux officiels mis à jour ainsi que la plupart des textes législatifs et normatifs faisant référence dans les domaines de l'encadrement sportif, de la sécurité et de la règlementation des associations.
Textes statutaires de la FFME
Les statuts
Statuts de la FFME
Statuts de la FFME
Votés lors de l'assemblée générale des 26 et 27 mars 2011 à Pau
Statuts types des comités territoriaux de la FFME
Statuts types destinés à être déclinés par les CD et CR de la FFME.
Votés lors de l'assemblée générale des 27 et 28 mars 2010 à Chamonix
Règlements fédéraux
Règlement intérieur
Règlement intérieur de la FFME.
Modifié lors de l'assemblée générale des 27 et 28 mars 2010 à Chamonix
Règlement disciplinaire
Annexe au règlement intérieur de la FFME. Règlement disciplinaire.
Voté lors du comité directeur du 25 septembre 2004
Règlement disciplinaire anti-dopage
Annexe au règlement intérieur de la FFME.
Règlement disciplinaire type des fédérations sportives agréées relatif à la lutte contre le dopage.
Voté lors de l’assemblée générale de Nancy le 30 mars 2012.
Règlement de la commission médicale
Annexe au règlement intérieur de la FFME.
Approuvé en conseil d’administration du 20 Septembre 2008
Téléchargement :
La législation
Code du sport partie législative et réglementaire - Légifrance
Les règlements sportifs de la FFME
Alpinisme
Alpinisme
Recommandations pour la pratique de l'Alpinisme
Escalade
Normes d'équipement
Adoptées lors du conseil d'administration du 16 juin 2012
Normes d'encadrement
Adoptées lors du comité directeur du 12 juin 2004
Normes de classements des sites et itinéraires
Adoptées lors du conseil d'administration du 16 juin 2012
Recommandations de pratique
Recommandations pour la pratique de l'escalade sur S.A.E. et sites sportifs
Règles de sécurité
Règles de sécurité en escalade sur structure artificielle et site sportif.
Adopté lors du comité directeur du 14 février 2004
Réglementation de l'encadrement de l'escalade
Escalad'arbre
Recommandations pour la pratique de l'escalad'arbre
Réglementation de l'encadrement de l'escalad'arbre
Compétition d'escalade
Règles du jeu
Règlement technique, sécurité, incidents techniques, classements, procédure d'appel technique et sanctions sportives
Mises à jour par le conseil d'administration de juin 2012
Règles d'accès et de participation des sportifs aux compétitions
Les compétitions, les compétiteurs, participation et inscription, incompatibilité lors d'une inscription, équipe de France.
Mises à jour par le conseil d'administration de juin 2012
Règles d'organisation et de déroulement des compétitions nationales et internationales
Mises à jour par le conseil d'administration de juin 2012
Règles d’établissement des différents classements sportifs
Mises à jour par le conseil d'administration de juin 2012
Règles des "Trophées Poussins Benjamins"
Modification des règles sportives pour la saison 2012 / 2013
Activité des ouvreurs de compétition d’escalade
Recommandations et précisions du département compétition au sujet de l’activité des ouvreurs – septembre 2011
Directives d'application des règles escalade 2012 / 2013
Directives fédérales chef-ouvreurs 2012 / 2013
Les compétitions d'escalade: mode d'emploi à l'attention des organisateurs
Les compétitions d'escalade: mode d'emploi à l'attention des Présidents de jury
Les compétitions d'escalade: périodes d'organisation 2012/2013
Fiche d'appel
Fiche de sanction sportive
Modèle de compte rendu Président de jury
Modèle de compte rendu Chef-ouvreur
Raquette à neige
Norme d'équipement des espaces, sites et itinéraires
Présentation, éthique, conception de l'équipement, balisage, environnement, conventions.
Adoptée lors du comité directeur du 24 mai 2003
Norme de classement des espaces, sites et itinéraires
Références réglementaires, définitions, classement des sites ou itinéraires, qualification de l'intérêt du site, niveau de pratique, les topos-guides, inventaire des sites de pratique.
Adoptée lors du comité directeur du 24 mai 2003
Norme d'encadrement
Références réglementaires, principes généraux sur le nombre de pratiquants par cadre, situations particulières.
Adoptée lors du comité directeur du 24 mai 2003
Normes et règles de sécurité
Prises d'information, préparation, équipement et matériel, comportement dans l'activité et progression, adaptation.
Adoptées lors du comité directeur du 24 mai 2003
Compétition de raquette à neige
Les règles du jeu
Règlement technique, incidents techniques, classements, infraction, dopage.
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Mises à jour le 24 septembre 2005
Règles d'accès et de participation des sportifs aux compétitions
Les compétitions, les compétiteurs, les inscriptions, les incompatibilités lors d'une compétition, les sélections en équipe de France.
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Mises à jour le 24 septembre 2005
Règles d'organisation et de déroulement des compétitions nationales et internationales Généralités, secteurs administratif et financier, technique, communication promotion partenariat, sécurité, médical
Adopté lors du comité directeur du 24 mai 2003
Mises à jour le 24 septembre 2005
Ski alpinisme
Normes d'encadrement
Adoptées lors du comité directeur du 12 juin 2004
Les règles de sécurité
S'informer, se préparer, s'équiper, se comporter, s'adapter.
Adoptées lors du comité directeur du 27 septembre 2003
Compétition de ski alpinisme
Les règles du jeu des compétitions nationales
Participation, matériels et équipements, déroulement de la course, élaboration des résultats, dopage.
Adoptées lors du conseil d'administration du 24 novembre 2012
Règles d'établissement des classements
Adoptées lors du conseil d'administration du 24 novembre 2012
Les règles d'organisation et de déroulement des compétitions nationales
Adoptées lors du conseil d'administration du 24 novembre 2012
Règles d'accès et de participation des sportifs aux compétitions
Adoptées lors du conseil d'administration du 24 novembre 2012
Canyonisme
Règles de sécurité
Adoptées lors du comité directeur du 24 septembre 2005
Normes d'encadrement
Adoptées lors du bureau du 19 juillet 2004
Normes d'équipement
Adoptées lors du comité directeur du 24 mai 2003
Charte de l'équipeur
Annexe des « normes d’équipement canyon »
Adoptée lors du comité directeur du 12 juin 2004
Normes de classement technique des espaces et itinéraires
Références réglementaire, définitions, classement des sites et itinéraires, système de cotation en canyonisme, les topos-guides.
Adoptées lors du comité directeur du 7 mars 2009.
Cahier des charges des topo labellisés
Annexe des « normes de classement des sites et itinéraires canyon »
Adopté lors du comité directeur du 12 juin 2004
Réglementation de l'encadrement du canyonisme
Via ferrata
Via-ferrata
Recommandations pour la pratique de la via-ferrata
Adoptées en comité directeur du 24 septembre 2005
Dry tooling
Cahier des charges sécurité à l'attention des organisateurs d'évènement/manifestation d'escalade mixte (dry tooling)
Adopté lors du comité directeur du 15 décembre 2003
Directives et chartes fédérales
Directives
Consignes fédérales de sécurité pour les pratiques fédérales en site naturel
Règles de pratique et consignes fédérales de sécurité pour l'escalade en site naturel, l'alpinisme, la randonnée, le ski-alpinisme, la raquette à neige, le canyonisme et toutes activités fédérales en pleine nature.
Adoptées en assemblée générale de la FFME le 14 Janvier 1993, texte étendu à toutes les activités par le comité directeur du 28 juillet 2001
Port du casque
Le port du casque lors des activités statutaires de la FFME
Directives approuvées par l'assemblée générale de la FFME le 17 janvier 1999 à Besançon
Cahier des charges
Cahier des charges de l'organisateur d'évènement loisir
Précise les points importants liés à l'organisation d'un évènement loisir
Mis à jour le 10 mai 2005
Recommandation
Equipements de protection individuelle (EPI)
Recommandations sur la gestion des équipements de protection individuelle (EPI) - Mises à jour du 26 janvier 2009
Communiqué concernant la location du matériel de montagne (EPI)
Communiqué de presse du 25 mars 2004 - Fifias/ffme
Chartes
Charte de l'environnement
Charte fédérale de l'environnement
Equipement en haute montagne
Équipement en haute montagne
Texte voté en assemblée générale de la FFME, janvier 1992.
Charte de l'équipeur
Charte de l'équipeur
Charte et labellisation des topos-guides
Autres ressources...
Sites internet traitants du droit en général
Sites internet traitants du droit du sport
Journal officiel et bulletin officiel
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